Relevé de décisions du conseil municipal du 18 juin 2024

26/06/2024

Le conseil municipal s'est tenu le 18 juin 2024 à 20 heures, en salle du conseil de la mairie. L'ordre du jour était le suivant.

• Décision modificative n° 1 : virement de crédits
• Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet au 1er juillet 2024
• Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique pour accroissement d’activité 
• Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles
• Reprise de la voie privée du lotissement « les Hautinières » et intégration dans le domaine public communal
• Vente partielle des parcelles ZH n° 38 et ZH n° 39 à BT PROMO
• Convention avec le Syndicat Mixte des Eaux du Sud Valentinois (SMESV) pour mise à disposition de personnel
• Convention des soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets d’emballage ménagers abandonnés
• Convention d’occupation des sols pour l’implantation d’un point d’apport volontaire situé Beauvert avec Valence Romans Agglomération et Pélican Patrimoine Lafayette et Watt Montélier
• Questions orales

Les délibérations et leurs annexes peuvent être consultées en cliquant ici