Procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022

15/12/2022

Le conseil municipal s’est tenu le 12 décembre 2022 à 18 heures 30, en salle du conseil à la mairie. L’ordre du jour était le suivant.

• Décision modificative n° 3 – Budget communal 2022.
• Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement budget communal 2023.
• Adoption anticipée de l’instruction budgétaire et comptable M57.
• Protocole relatif au régime indemnitaire.
• Protocole relatif au temps de travail.
• Taux de promotion de grade.
• Modification du règlement intérieur des services périscolaires – Tarifs à compter du 1er janvier 2023.
• Tarif de location des salles municipales.
• Convention modification du PLU à Beauvert.
• Convention modification du PLU au Château.
• Convention d’attribution de subvention d’investissement pour l’extension de la cantine du groupe scolaire.
• Prolongation de la convention de mise à disposition des installations pour le tennis au parc de Lorient.
• Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – Travaux eaux pluviales – Entrée Est.
• Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services de l’assainissement collectif et non collectif et des services de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2021 – Valence Romans Agglo.
• Questions orales.

Les délibérations et leurs annexes peuvent être consultées en cliquant ici.