Procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2022

12/07/2022

Le conseil municipal s’est tenu le 5 juillet 2022 à 18 heures 30, en salle du conseil à la mairie. L’ordre du jour était le suivant.

• Décision modificative n° 1 au budget communal 2022.
• Reversement partiel de l’excédent du budget du lotissement Saint-Amand sur le budget communal.
• Approbation de la convention d’apprentissage avec la Maison Familiale Rurale de Châteauneuf-sur-Isère.
• Subvention exceptionnelle pour le Sou des Écoles.
• Demande de subvention au Département au titre de l’aménagement des routes départementales en traverse d’agglomération.
• Questions orales.