Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2021

17/12/2021

Le conseil municipal s’est tenu le 13 décembre 2021 à 18 heures, en salle du conseil à la mairie. L’ordre du jour était le suivant.

• Adoption du protocole relatif au temps de travail.
• Suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1^re classe.
• Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2^e classe.
• Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2^e classe à 28 heures et création d’un poste à 25 heures.
• Transformation d’un poste d’adjoint technique territorial à 20 heures en poste à 19 heures.
• Transformation d’un poste d’adjoint administratif territorial à 22 heures en poste à 24 heures.
• Modification de la composition des commissions communales.
• Effacement des réseaux.
• Prolongation de la convention d’occupation concernant les courts de tennis au parc de Lorient.
• Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement – Budget Commune 2022.
• Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Assainissement collectif et non collectif et des Services de prévention et gestion des déchets pour l’année 2020 -Valence Romans Agglo.
• Questions orales, dont
  • Préparation du recensement de la population 2022.