Compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2021

28/10/2021

Le conseil municipal s’est tenu le 25 octobre 2021 à 18 heures, en salle du conseil à la mairie. L’ordre du jour était le suivant.

• Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps non complet (28 heures) à compter du 1^er janvier 2022.
• Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (19 heures) à compter du 1^er janvier 2022.
• Alignement du groupe de fonctions 1 du RIFSEEP des adjoints techniques sur celui des adjoints administratifs.
• Autorisation de recruter des vacataires et fixation du tarif de la vacation.
• Modification du règlement intérieur des services périscolaires et fixation de leurs tarifs.
• Dénomination de voies.
• Signature de la convention unique pôle santé et sécurité au travail avec le centre de gestion de la Drôme (CDG 26) à compter du 1er janvier 2022.
• Non-renouvellement de la convention archives avec le CDG 26.
• Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du Syndicat des eaux du Sud Valentinois.
• Questions orales.